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Marques déposées par monsieur Nicolas FERNANDEZ
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BRASSERIE DES CUVES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE DES CUVES
M. Nicolas FERNANDEZ

Numéro de dépôt :
4055499
Date de dépôt :
18/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2023
BRASSERIE DES CUVES de Nicolas FERNANDEZ

Présentation de la marque BRASSERIE DES CUVES

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2013 par monsieur Nicolas FERNANDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRASSERIE DES CUVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est monsieur Nicolas FERNANDEZ domicilié(e) 9 RUE DE L'OVALIE, VILLA - 38360 - SASSENAGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Nicolas FERNANDEZ domicilié(e) 9 RUE DE L'OVALIE, VILLA - 38360 - SASSENAGE - France.

La marque BRASSERIE DES CUVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4055499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE DES CUVES est expirée depuis le 18 décembre 2023.

Nicolas FERNANDEZ a également déposé les autres marques suivantes : Sacrébulle! , WIPA Blanche IPA , Tokiko , SACREBLEU!


M. Nicolas FERNANDEZ - 9 RUE DE L'OVALIE, VILLA - 38360 - SASSENAGE - France


M. Nicolas FERNANDEZ - 9 RUE DE L'OVALIE, VILLA - 38360 - SASSENAGE - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; sodas.